Conseil Municipal du 13 novembre 2023




DELIBERATIONS

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE 22 RUE SALBERIE - AU PROFIT DE SEVRE LOIRE HABITAT - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
2.2CESSION DE PORTIONS DE VOIRIE SITUEES RUE DU CHAROLAIS A LA SOCIETE CHARAL - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
2.3CESSION DES SALLES DU MARECHAL JUIN - FRICHE COMMERCIALE DU QUARTIER JEAN MONNET - MODIFICATIONS - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
2.4DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BASSIN DE RETENTION ET DE L'ANCIEN ECHANGEUR DU SECTEUR DE LA TOUCHE - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
2.5CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS POUR LE PASSAGE DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - CHOLET LE FRICHE - LA TESSOUALLE LE CHIRON - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
2.6ECHANGE DE PARCELLES AVEC SEVRE LOIRE HABITAT - QUARTIER LE HAMEAU DE LA FERME - RUES DE CUNAULT- DE VALENCAY ET SQUARE DE SAINT MAUR - COMPLEMENT - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
2.7AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) CŒUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1ANIMATION MAISON DE LA NATURE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
3.2AIDES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF " ROULEZ JEUNESSE " - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
3.3MISE A DISPOSITION D'UN EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES, DE MATERIEL PEDAGOGIQUE ET D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX A L'INSTITUT MEDICO EDUCATIF BORDAGE FONTAINE - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS SUITE A L'INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.2PASSEPORT D'ACCUEIL DU NOUVEAU CHOLETAIS - REGLEMENT DE CONTRIBUTION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.3DEPOT DE L'IDENTITE DE LA VILLE DE CHOLET AUPRES DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI) - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.4REFACTURATION DES CHARGES DE PERSONNEL AU BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE CHOLET - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.5MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.6INSTALLATION D'UN TERRAIN MULTI-SPORTS AU PUY-SAINT-BONNET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.7TARIFS MUNICIPAUX - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ACTUALISATION - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.82-DECISIONS MODIFICATIVES 2023 N°1 - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.81-DECISIONS MODIFICATIVES 2023 N°1 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.8DECISIONS MODIFICATIVES 2023 N°1 - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.9MODIFICATIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME, DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CREDITS DE PAIEMENT - DECISIONS MODIFICATIVES 2023 N°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.10ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES - Délibération - Annexe - Annexe15/11/202315/11/2023
1.11ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.12RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.13ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.14COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023
1.15ZONE D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - MODALITES DE CONCERTATION - Délibération - (sans annexe)15/11/202315/11/2023